Imaginez que vous mourriez demain. Bon, on a deja fera mieux pour debuter un dossier. Mais la preparation une succession reste un thi?me primordial concernant votre couple qui commence a accumuler 1 capital. Un thi?me, non juste nullement tres reluisant, et surtout particulierement complexe. Puisqu’il faut jongler et tomber sur des solutions a plusieurs objectifs : proteger le conjoint survivant, transmettre favorablement a ses bambins, ou bien limiter les droits de succession. Pour tous ces objectifs, En plus outre couples utilisent a bon escient l’assurance-vie, le contrat de capitalisation ou bien la donation au soir vivant. Mais ces solutions, des plus classiques, ne permettent nullement d’eviter de se retrouver dans une situation particulierement inconfortable : sans garde-fou, le conjoint survivant va parfois se retrouver en indivision ou en demembrement avec ses enfants sur les biens dont le couple est proprietaire, dont la residence principale. Un schema que celui-ci vaut plus empi?cher aussi lorsqu’on s’entend reellement bien avec ses bambins et qu’ils s’entendent beaucoup entre eux. C’est surtout une situation particulierement difficile a eviter, MEME si l’on est marie sous le regime de la communaute, et MEME Lorsque l’on a realise une donation au dernier vivant

• L’indivision apres le deces de son conjoint, une situation inconfortable. et tres courante
• Avis d’expert : Vincent De Baets, diplome notaire.
• Cas fonctionnel : Jean-Pierre et Jeanine
• Pour aller plus loin : le demembrement, situation inconfortable ou veritable outil patrimonial

1 – L’indivision apres le deces de son conjoint, une position inconfortable. et tres courante

Le regime d’une communaute legale, reduite aux acquets, permet a un couple de construire une communaute de biens : tous les biens et les fonds acquis pendant le mariage paraissent des biens communs, qui appartiennent a toutes les deux epoux.

Avoir des biens communs ne veut pas dire qu’au premier deces, le conjoint survivant recupere la totalite des biens du couple. C’est une option recue, ancree dans l’esprit d’un grand nombre de couples maries sous la cure d’la communaute et qui ne prevoient donc pas suffisamment la succession au premier deces.

Par exemple, au premier deces, la moitie de la communaute entre dans l’actif successoral du defunt. Sur cet actif successoral, le conjoint survivant a la faculte, suivant les regles de devolution legale, d’opter pour 100% des biens du defunt en usufruit (sauf lorsqu’il y a des enfants de la autre union) ou ? des biens en pleine propriete. Le conjoint survivant devra donc partager les biens de la communaute avec les enfants.

Le partage des biens du defunt entre enfants et conjoint survivant n’est que rarement une mauvaise chose. Un couple peut souhaiter transmettre une part des biens au premier deces a toutes les enfants, en particulier pour limiter des droits de succession puisque chaque enfant jouit d’un abattement de 100 000 euros sur les transmissions (succession ou donation la totalite des 15 annees) de leur parent.

Mais cela creee une situation qui est souvent inconfortable concernant le conjoint survivant : Etre en indivision ou en demembrement avec ses bambins https://datingmentor.org/fr/sites-de-rencontres-sportives/ sur la residence principale. Ce ” partage ” de la residence principale induit la necessite de demander a ses bambins leur accord sur la vente de votre beaucoup ainsi que le partage du prix entre le parent survivant et nos bambins.

Meme si les enfants seront souvent, naturellement, bienveillants avec le conjoint survivant, etre en indivision avec ses enfants demeure reellement inconfortable :

• A 80 annees, lorsque des bambins ont la cinquantaine ou la soixantaine, l’autorite du conjoint survivant reste fort fragile
• Les objectifs patrimoniaux des enfants seront souvent cruciaux a cet age et ont la possibilite de etre incompatibles avec ceux du conjoint survivant. Sans oublier ceux des beaux-enfants et des petits enfants.
• Mes enfants ne semblent pas l’ensemble de dans la meme situation et gerer une indivision, avec le conjoint survivant tel usufruitier, va creer beaucoup de desaccords entre les enfants.

Comment parer a cette situation ?

Maints couple ont pense qu’ils pourraient y echapper en realisant une donation au soir vivant. Neanmoins, c’est la votre deuxieme quiproquo, une autre idee recue : une donation au dernier vivant n’empeche gui?re l’ouverture de la succession. Elle ne fera que rajouter une option concernant le conjoint survivant, l’opportunite d’opter pour ? des biens en pleine propriete et ? en usufruit. Et donc, a moins que la residence du couple represente moins d’1/4 de l’actif successoral, le conjoint survivant devra quand aussi partager le beaucoup au milieu des enfants.